Question conflit nom domaine

julienpilon · 22/04/2008, 14h10

Bonjour à tous,

J'ai une question concernant un nom de domaine (dont je souhaite garder le nom secret).

Le cas ci dessous est le même que le mien et j'aurai voulu avoir votre avis dessus (les noms ci dessous sont fictifs) :

J'ai crée une boutique appelée "Léon, Tee shirts Tendances" il y'a un an et ai déposé ce nom commercial à l'inpi. Parallelement, j'ai racheté le site Léon.fr et y exploite aujourd'hui ma vente de tee shirts sur Internet.

Je souhaite savoir si une marque comme Léon de Bruxelles a le droit de m'attaquer pour récupérer l'url léon.fr ?

Mon nom de domaine correspond à ma boutique en ligne et de mon côté, je ne m'estime pas parasite de Léon de bruxelles ...

Pouvez vous m'éclairer la dessus

Merci pour votre aide.

AD2M_AleX · 22/04/2008, 14h16

A mon avis oui, suffit de regarder le cas milka.fr http://fr.wikipedia.org/wiki/Affaire_milka.fr
Le mieux est de se rapporcher d'un juriste compétent si tu as un soucis ...

julienpilon · 22/04/2008, 14h21

Milka correspond à la marque milka qui est déposée et c'est pas un nom banal.
Alors que dans le cas présent, la marque léon n'est pas déposée mais c'est léon de bruxelles ... c'est un peu compliqué et technique car toutes les marques comportant le mot léon (cochon de léon, le panier de léon, léon lagrange etc ...) pourraient potentiellement m'attaquer ???
ça parait un peu bizarre. Je vais essayer de voir un juriste, si vous avez des éxperiences du même genre, n'hésitez pas à revenir vers moi. Si j'ai des news, j'update mon message.

arthurgogol · 22/04/2008, 14h37

Oui mais la c'est différent, si "Milka"est bien une marque déposée, dans le cas de Léon de Bruxelles, c'est bien "Leon de bruxelles" qui est déposé et non Leon.

Pas d'inquiétude pour toi. Leon est un prénom, pas de marque déposée dessus par Leon de Bruxelles, tu ne les concurrences pas, aucune angoisse à avoir.

A+

julienpilon · 22/04/2008, 14h44

Merci pour la réponse rapide.
C'est bien ce que je pensais car sinon ça risque d'attaquer de partout.

Cyber · 22/04/2008, 14h49

Je confirme la réponse d'Arthur.

kate · 22/04/2008, 14h52

Leon n'est pas très distincif tandis que milka ça l'est déjà un peu plus...
Mais les noms ne sont pas identiques, ils contiennent juste leon + autre chose et vous travaillez dans deux industries différentes, donc dans ce scenario il n'y a pas de risque de confusion.

julienpilon · 22/04/2008, 14h56

Merci à tous,
C'est clair que je vais me mettre à vendre des moules frites

))

dymon · 22/04/2008, 15h13

Milka est un nom "inventé". C'est comme si tu achetais orange.(peu importe l'extension) et que tu fais un site sur les oranges. Orange ne pourrait rien faire.

Par contre si un jour sur ton site tu parles de ta brasserie...

AD2M_AleX · 22/04/2008, 15h21

euh Léon c'était un exemple on est d'accord ?

Donc a mon avis cela dépend réellement du nom.

Autre exemple qui me vient a l'esprit c'est annu ... plusieurs noms de domaines ce sont fait interdire l'utilisation du terme annu dans leur NDD.

Maintenant si ta marque c'est un prénom je pense que tu ne risque rien mais avec les .fr on ne sait jamais vraiment !

22/04/2008, 14h10	#1 (permalink)
julienpilon Junior Member Date d'inscription: avril 2008 Messages: 6	Question conflit nom domaine Bonjour à tous, J'ai une question concernant un nom de domaine (dont je souhaite garder le nom secret). Le cas ci dessous est le même que le mien et j'aurai voulu avoir votre avis dessus (les noms ci dessous sont fictifs) : J'ai crée une boutique appelée "Léon, Tee shirts Tendances" il y'a un an et ai déposé ce nom commercial à l'inpi. Parallelement, j'ai racheté le site Léon.fr et y exploite aujourd'hui ma vente de tee shirts sur Internet. Je souhaite savoir si une marque comme Léon de Bruxelles a le droit de m'attaquer pour récupérer l'url léon.fr ? Mon nom de domaine correspond à ma boutique en ligne et de mon côté, je ne m'estime pas parasite de Léon de bruxelles ... Pouvez vous m'éclairer la dessus Merci pour votre aide.

22/04/2008, 14h16	#2 (permalink)
AD2M_AleX Senior Member Date d'inscription: mars 2008 Messages: 118	A mon avis oui, suffit de regarder le cas milka.fr http://fr.wikipedia.org/wiki/Affaire_milka.fr Le mieux est de se rapporcher d'un juriste compétent si tu as un soucis ... __________________ Mon Sedo

22/04/2008, 14h52	#7 (permalink)
kate Senior Member Date d'inscription: mars 2008 Messages: 410	Leon n'est pas très distincif tandis que milka ça l'est déjà un peu plus... Mais les noms ne sont pas identiques, ils contiennent juste leon + autre chose et vous travaillez dans deux industries différentes, donc dans ce scenario il n'y a pas de risque de confusion. __________________ www.ShopNames.com

22/04/2008, 15h21	#10 (permalink)
AD2M_AleX Senior Member Date d'inscription: mars 2008 Messages: 118	euh Léon c'était un exemple on est d'accord ? Donc a mon avis cela dépend réellement du nom. Autre exemple qui me vient a l'esprit c'est annu ... plusieurs noms de domaines ce sont fait interdire l'utilisation du terme annu dans leur NDD. Maintenant si ta marque c'est un prénom je pense que tu ne risque rien mais avec les .fr on ne sait jamais vraiment ! __________________ Mon Sedo

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22/04/2008, 14h21	#3 (permalink)
julienpilon Junior Member Date d'inscription: avril 2008 Messages: 6	Milka correspond à la marque milka qui est déposée et c'est pas un nom banal. Alors que dans le cas présent, la marque léon n'est pas déposée mais c'est léon de bruxelles ... c'est un peu compliqué et technique car toutes les marques comportant le mot léon (cochon de léon, le panier de léon, léon lagrange etc ...) pourraient potentiellement m'attaquer ??? ça parait un peu bizarre. Je vais essayer de voir un juriste, si vous avez des éxperiences du même genre, n'hésitez pas à revenir vers moi. Si j'ai des news, j'update mon message.

22/04/2008, 14h37	#4 (permalink)
arthurgogol Senior Member Date d'inscription: mars 2008 Messages: 183	Oui mais la c'est différent, si "Milka"est bien une marque déposée, dans le cas de Léon de Bruxelles, c'est bien "Leon de bruxelles" qui est déposé et non Leon. Pas d'inquiétude pour toi. Leon est un prénom, pas de marque déposée dessus par Leon de Bruxelles, tu ne les concurrences pas, aucune angoisse à avoir. A+

22/04/2008, 14h44	#5 (permalink)
julienpilon Junior Member Date d'inscription: avril 2008 Messages: 6	Merci pour la réponse rapide. C'est bien ce que je pensais car sinon ça risque d'attaquer de partout.

22/04/2008, 14h49	#6 (permalink)
Cyber Administrator Date d'inscription: mars 2008 Messages: 389	Je confirme la réponse d'Arthur.

22/04/2008, 14h56	#8 (permalink)
julienpilon Junior Member Date d'inscription: avril 2008 Messages: 6	Merci à tous, C'est clair que je vais me mettre à vendre des moules frites ))

22/04/2008, 15h13	#9 (permalink)
dymon Senior Member Date d'inscription: avril 2008 Messages: 328	Milka est un nom "inventé". C'est comme si tu achetais orange.(peu importe l'extension) et que tu fais un site sur les oranges. Orange ne pourrait rien faire. Par contre si un jour sur ton site tu parles de ta brasserie...